Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASCENDANCE
Distillerie Noyon, SAS

Numéro de dépôt :
4324897
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
ASCENDANCE de Distillerie Noyon

Présentation de la marque ASCENDANCE

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Noyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASCENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Noyon domicilié(e) 1 avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 981 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie Noyon, SAS, M. Hervé GRANGEON domicilié(e) 1 AVENUE du Parc - 60400 - PASSEL - France.

La marque ASCENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCENDANCE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

Distillerie Noyon a également déposé les autres marques suivantes : NOYON , HERBORISTE , NOYON DISTILLERIE , ERGASTER


Distillerie Noyon, SAS - 1 avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France - SIREN 812981710


Distillerie Noyon, SAS, M. Hervé GRANGEON - 1 AVENUE du Parc - 60400 - PASSEL - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).